Les étapes d’un projet citoyen
Parce qu’un projet citoyen se construit avec le territoire et bien souvent grâce à l’engagement d’un groupe moteur (des bénévoles), le calendrier du projet diffère légèrement d’un projet classique. Le projet avance autour de plusieurs volets : citoyen, économique, technique, juridique et financier.
Chronologie d’un projet d’énergie citoyenne
Emergence
Développement
Financement
Construction
Exploitation
Volet animation locale et citoyenne
Constituer un groupe citoyen
Choisir ses partenaires locaux
Lever des fonds pour l’investissement
Communiquer sur le chantier
Continuer à animer le projet en communiquant et menant des actions de sensibilisation
Volet économique
Recherche de subvention, implication de bénévoles
Financer le développement, faire un tour de table financier
Organiser l’investissement
Payer et suivre les prestataires
Vendre l’énergie et répartir les recettes
Volet technique
Etudier les opportunités ENR
Etudier la faisabilité technique et demander les autorisations
Préparer les travaux
Installation de l’unité de production
Organiser et suivre la maintenance du site
Volet juridique
Créer une association qui officialise le collectif
Rédiger les statuts de l’asso. Puis créer une société locale.
Préparer la collecte d’épargne et le suivi des souscriptions et conventions
Suivre les souscriptions et les conventions
Suivre les contrats de construction
Contrats de garanties de performances et assurances
- Volet animation locale et citoyenne : Constituer un groupe citoyen
- Volet économique : Recherche de subvention, implication de bénévoles
- Volet technique : Etudier les opportunités ENR
- Volet juridique : Créer une association qui officialise le collectif
- Volet animation locale et citoyenne : Choisir ses partenaires locaux
- Volet économique : Financer le développement, faire un tour de table financier
- Volet technique : Etudier la faisabilité technique et demander les autorisations
- Volet juridique :
Rédiger les statuts de l’asso. Puis créer une société locale.
Préparer la collecte d’épargne et le suivi des souscriptions et conventions
- Volet animation locale et citoyenne : Lever des fonds pour l’investissement
- Volet économique : Organiser l’investissement
- Volet technique : Préparer les travaux
- Volet juridique : Suivre les souscriptions et les conventions
- Volet animation locale et citoyenne : Communiquer sur le chantier
- Volet économique : Payer et suivre les prestataires
- Volet technique : Installation de l’unité de production
- Volet juridique : Suivre les contrats de construction
- Volet animation locale et citoyenne : Continuer à animer le projet en communiquant et menant des actions de sensibilisation
- Volet économique : Vendre l’énergie et répartir les recettes
- Volet technique : Organiser et suivre la maintenance du site
- Volet juridique : Contrats de garanties de performances et assurances
Pour plus de détails sur les étapes et les missions pour mener à bien un projet citoyen d’énergies renouvelables, consultez le guide « S’orienter pour bien démarrer » produit par Energie Partagée
TOUT SEUL ON VA PLUS VITE, AVEC ECLR ON VA PLUS LOIN !
Tout au long du projet, de son émergence à sa mise en service, vous n’êtes jamais seul. La force du réseau régional et national vous permet de vous former, d’être accompagné et de vous outiller.
Phase d’émergence : trouver l’énergie humaine
Première étape cruciale pour porter un projet d’énergie citoyenne : trouver le groupe moteur, ce noyau dur de volontaires qui suivra de près le projet. L’idéal est de trouver dans ce groupe des profils divers et bien ancrés sur le ou les territoires. Très vite, il faudra trouver des compétences en interne (comptables, juridiques, techniques, etc.) ou les identifier en externe. Pour cela, il ne faut pas hésiter à élargir ce groupe et mobiliser d’autres acteurs locaux qui souhaitent s’impliquer en investissant de l’épargne et/ou du temps.
Parallèlement à ce volet humain, il faudra aussi avancer sur un pré-projet concret : identifier un site, simuler une installation, et sur cette base, consulter les administrations.
Phase de développement : Après l’idée, vient le projet !
Si le projet a ses premier contours, il faudra ensuite entrer dans le dur : s’assurer que le projet peut se concrétiser techniquement et économiquement (études de faisabilité). Ces études peuvent prendre plus ou moins de temps selon la filière choisie (un an pour le photovoltaïque et plutôt 3 pour l’éolien). Un gros travail attend les acteurs du projet sur le montage juridique et financier pour porter solidement le projet, en cohérence avec les objectifs citoyens que s’est donnés le groupe.
Durant la phase de développement, la communication large autour du projet sera cruciale pour concerter la population et mobiliser l’épargne locale.
Cette phase se concrétise par l’obtention des autorisations administratives (le Graal) et la préparation des travaux.
Phase de construction : le projet voit le jour !
Après des mois de discussions autour du projet, d’études et de procédures administratives : enfin, les travaux peuvent démarrer. Il est important de continuer de communiquer pendant cette phase puisqu’elle est une sorte de compte à rebours jusqu’à la mise en service. Une inauguration ou un temps festif est souvent organisé lors de l’injection des premiers kilowatts/heure dans le réseau.
Exploitation : l’aventure ne fait que commencer !
Une fois l’installation raccordée au réseau, les sociétaires sont officiellement producteurs d’énergie. Des responsabilités vont avec ce statut, et notamment la maintenance. Des outils de suivi et une vigilance de tout instant permettent de réagir rapidement en cas de dysfonctionnement.
L’existence du projet est une aubaine pour communiquer et sensibiliser le territoire autour des enjeux de l’énergie. C’est d’ailleurs bien souvent un des buts premiers des porteurs de projets citoyens. Des actions pédagogiques autour de l’installation viendront faire vivre le projet.
La vente d’électricité amène des bénéfices qu’il convient de répartir : rémunérer les actionnaires mais également investir dans d’autres projets.
